Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 9 mars 2025

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1. Acceptation des conditions

En créant un compte ou en utilisant AmiSphere de quelque manière que ce soit, vous acceptez ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.

2. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page. Votre utilisation continue du service après la publication des conditions modifiées constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Éligibilité

Pour utiliser AmiSphere, vous devez avoir au moins 15 ans. Si vous avez entre 15 et 18 ans, vous devez avoir l'accord de vos parents ou tuteurs légaux. En utilisant notre service, vous confirmez que vous remplissez ces critères d'éligibilité.

4. Compte et sécurité

Lors de la création d'un compte, vous vous engagez à :

  • Fournir des informations exactes, complètes et à jour
  • Maintenir la confidentialité de votre mot de passe
  • Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte
  • Ne pas partager votre compte avec des tiers

Vous êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. AmiSphere ne sera pas responsable des pertes ou dommages résultant de votre non-respect de ces obligations de sécurité.

5. Contenu et comportement

Vous êtes responsable de tout contenu que vous publiez sur AmiSphere. Vous vous engagez à ne pas :

  • Publier du contenu illégal, trompeur, malveillant, obscène, diffamatoire, ou violant les droits d'autrui
  • Harceler, intimider ou discriminer d'autres utilisateurs
  • Usurper l'identité d'une autre personne ou entité
  • Utiliser AmiSphere pour envoyer des messages non sollicités (spam)
  • Tenter d'accéder aux comptes d'autres utilisateurs ou aux systèmes sécurisés d'AmiSphere
  • Télécharger des virus ou autres logiciels malveillants
  • Collecter des informations sur d'autres utilisateurs sans leur consentement
  • Utiliser AmiSphere à des fins commerciales sans notre autorisation préalable

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu violant ces règles et de suspendre ou résilier les comptes des utilisateurs concernés.

6. Propriété intellectuelle

AmiSphere et ses contenus originaux, fonctionnalités et fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive d'AmiSphere (Eric Servain son fondateur) .

En publiant du contenu sur AmiSphere, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, avec le droit de sous-licencier, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et d'afficher ce contenu sur notre plateforme et dans tous les médias. Cette licence prend fin lorsque vous supprimez votre contenu ou votre compte.

Vous déclarez et garantissez que :

  • Vous possédez ou avez obtenu les droits nécessaires pour le contenu que vous publiez
  • Votre contenu ne viole pas les droits d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques commerciales, la vie privée, la publicité ou d'autres droits personnels ou de propriété

7. Confidentialité

Votre utilisation d'AmiSphere est également régie par notre Politique de confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.

8. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, AmiSphere ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, que ces dommages soient directs ou indirects, ou de toute perte de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de :

  • Votre utilisation ou incapacité à utiliser notre service
  • Tout comportement ou contenu d'un tiers sur notre service
  • Tout contenu obtenu à partir de notre service
  • L'accès non autorisé, l'utilisation ou la modification de vos transmissions ou de votre contenu

9. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité AmiSphere, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents, contre toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense (y compris mais sans s'y limiter les honoraires d'avocat) découlant de :

  • Votre utilisation et accès à notre service
  • Votre violation de ces conditions d'utilisation
  • Votre violation de tout droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, de propriété ou de confidentialité

10. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris et sans limitation si vous violez les conditions d'utilisation.

À la résiliation, votre droit d'utiliser le service cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le service ou supprimer votre compte via les paramètres.

11. Loi applicable

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard aux principes de conflits de lois. Notre manquement à faire valoir un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

12. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

ECOZONE - AmiSphere

Rennes, France
contact@amisphere.com